Phase 4 – Biens immatériels, preuve et veille

Séances S16 à S19. Propriété intellectuelle, licences logicielles, preuve électronique et identité numérique, puis mise en place d'une veille et synthèse de l'année.

Note

Chaque séance de 4 h contient une fiche séance, un cours, une étude de cas avec dossier documentaire et un aide-mémoire.

Progression

Séance	Semaine	Thème	Thème du programme	Parcours	Statut
S16	16	Propriété intellectuelle : droit d'auteur, brevet, marque	Thème 4 – L'impact du numérique sur la vie de l'entreprise ; thème 2 (entreprise innovante)	Cœur	disponible
S17	17	Licences logicielles et contenus libres	Thème 4 – L'impact du numérique sur la vie de l'entreprise ; thème 1 (offre numérique)	Cœur	disponible
S18	18	Preuve électronique et identité numérique	Thème 4 – L'impact du numérique sur la vie de l'entreprise ; thème 5 (responsabilités)	Complément	disponible
S19	19	Veille juridique et technologique, synthèse de l'année	Thèmes 1 à 5 – synthèse ; méthode E4	Cœur	disponible

Les numéros de semaine sont ceux de la séquence (semaine 01 à 19) : ils ne correspondent pas à des dates, les 19 semaines d'alternance étant réparties sur l'année.