S07 – Exécuter le contrat : temps de travail, rémunération, télétravail
| Élément | Détail |
|---|---|
| Niveau | BTS SIO option SISR, 2e année – culture économique, juridique et managériale |
| Séance | S07 (séance 7 sur 19) – Phase 2 |
| Durée | 4 heures |
| Parcours | Cœur – Exécution du contrat (temps de travail, rémunération, télétravail) : seule séance sur ces points ; reprise en S10. Voir le parcours cœur et complément. |
| Enseignement | CEJM, avec une part de CEJMA |
| Part CEJMA | nouvelles modalités de travail : télétravail, équipements personnels ; à retrouver en bloc 3, 2e année, S07, bloc 1, 1re année, S16. Voir CEJM et CEJMA. |
| Thème du programme | Thème 5 – Les mutations du travail |
| Champs | Droit · Gestion |
| Prérequis | S06 |
| Capacités travaillées | A · B · C · D · E (voir Programme et épreuve E4) |
Note
Question qui guide la séance : « Quels sont les droits et les obligations de chacun pendant l'exécution du contrat ? »
Objectifs
À la fin de la séance, l'étudiant est capable de :
- Appliquer la durée du travail, les heures supplémentaires et le repos
- Lire un bulletin de paie simplifié
- Situer le télétravail et le droit à la déconnexion
- Calculer une rémunération brute avec heures supplémentaires
- Résoudre un cas d'exécution du contrat
Contenu de la séance
| Document | Rôle |
|---|---|
| Cours | Notions de la séance |
| Étude de cas | Dossier fictif « Optima Réseaux » et questions |
| Aide-mémoire | L'essentiel sur une page |
| Cas réel | Forfait jours Syntec : arrêt du 24 avril 2013 |
Déroulé conseillé (4 h)
| Durée | Activité | Format |
|---|---|---|
| 15 min | Accroche : « Une technicienne finit une intervention à 23 h et reprend à 8 h : est-ce légal ? » | Échange |
| 90 min | Cours | Cours interactif |
| 15 min | Pause | |
| 100 min | Étude de cas | Individuel puis correction |
| 20 min | Auto-évaluation | Individuel |
Durées indicatives : la séance dure 4 h ; l'enseignant ajuste selon le rythme du groupe.
Retour en entreprise
Comment ton entreprise (ou une entreprise que tu connais) traite-t-elle le sujet de la séance ? Cherche un exemple concret et note-le en quelques lignes.
Évaluation
- Étude de cas remise à la fin de la séance, notée sur 20 points.
- Auto-évaluation « Je sais faire » en fin d'étude de cas.
Notes pour l'enseignant
- Dossier fictif, chiffres recalculés. Taux de cotisation et de prélèvement fictifs. Durées et majorations citées de mémoire : à relire sur Légifrance.