S10 – Dialogue social, santé et sécurité au travail
| Élément | Détail |
|---|---|
| Niveau | BTS SIO option SISR, 2e année – culture économique, juridique et managériale |
| Séance | S10 (séance 10 sur 19) – Phase 2 |
| Durée | 4 heures |
| Parcours | Cœur – Dialogue social, santé et sécurité : seule séance sur ces points ; reprise en S19. Voir le parcours cœur et complément. |
| Enseignement | CEJM |
| Thème du programme | Thème 5 – Les mutations du travail |
| Champs | Droit · Management |
| Prérequis | S06 à S09 |
| Capacités travaillées | A · B · C · D · E (voir Programme et épreuve E4) |
Note
Question qui guide la séance : « Qui représente les salariés, et que doit faire l'employeur pour leur santé et leur sécurité ? »
Objectifs
À la fin de la séance, l'étudiant est capable de :
- Situer le CSE, les syndicats et la négociation collective
- Citer les obligations de l'employeur en santé et sécurité
- Reconnaître harcèlement et discrimination
- Décrire le document unique d'évaluation des risques
- Traiter un cas d'alerte
Contenu de la séance
| Document | Rôle |
|---|---|
| Cours | Notions de la séance |
| Étude de cas | Dossier fictif « Hexa Cloud » et questions |
| Aide-mémoire | L'essentiel sur une page |
| Cas réel | France Télécom : harcèlement moral institutionnel |
Déroulé conseillé (4 h)
| Durée | Activité | Format |
|---|---|---|
| 15 min | Accroche : « Une salle de serveurs avec des câbles dénudés : un salarié peut-il refuser d'y travailler ? » | Échange |
| 90 min | Cours | Cours interactif |
| 15 min | Pause | |
| 100 min | Étude de cas | Individuel puis correction |
| 20 min | Auto-évaluation | Individuel |
Durées indicatives : la séance dure 4 h ; l'enseignant ajuste selon le rythme du groupe.
Retour en entreprise
Comment ton entreprise (ou une entreprise que tu connais) traite-t-elle le sujet de la séance ? Cherche un exemple concret et note-le en quelques lignes.
Évaluation
- Étude de cas remise à la fin de la séance, notée sur 20 points.
- Auto-évaluation « Je sais faire » en fin d'étude de cas.
Notes pour l'enseignant
- Dossier fictif, chiffres recalculés. Seuils, délais et obligations cités de mémoire : à relire sur Légifrance (voir le corrigé).